STATUTS de la société du sou des écoles de Saint Brès
Article 1 : Création
Il a été fondé, à Saint Brès, le 17 janvier 1926, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
SOCIETE DU SOU DES ECOLES DE SAINT BRES
Article 2 : Siège social
Le siège social est fixé à St Brès, au 1 rue des écoles, 30500 St Brès.
Il pourra être transféré par décision prise par le Conseil d'administration à la majorité simple de ses membres présents ou représentés.
Article 3 : Objet
Le Sou des Ecoles a pour but :
- de favoriser l’épanouissement des enfants, en participant au financement de matériel scolaire ou des activités sportives, ludiques et culturelles mises en place par les équipes d’enseignants de l’Ecole maternelle et primaire de St Brès.
- Réunir, informer et aider les parents d’élèves de l'école de St Brès et leur permettre de participer à la vie l'école.
Article 4 : Moyens d’actions et ressources :
L’Association met en œuvre tous les moyens qu’elle estime appropriés à la poursuite de son objectif tels :
- réunions, constitution de commissions ou groupes de travail,
- organisation et animation de manifestations diverses,
- relations avec d’autres associations, des organismes et les pouvoirs publics.
Les ressources de l'association ont pour origine :
- les cotisations qui sont fixées annuellement par le Conseil d'administration à la majorité simple de ses membres présents ou représentés,
- les dons, et les recettes issues des manifestations mises en place,
- les subventions de l’état, des départements, ou des communes,
- et tous les moyens autorisés par la loi.
Article 5 : Membres
L’association se compose :
- membres adhérents,
- membres de droit,
- membres d’honneur.
Sont membres adhérents, les parents ainsi que les représentants ou les tuteurs légaux des enfants fréquentant l'école de St Brès et qui se sont acquitté de leur cotisation annuelle.
Sont membres de droit, le directeur de l’école primaire et maternelle de St Brès avec son Équipe enseignante.
Sont membres d’honneur, toutes personnes rendant des services à l’association à titre bénévole. Ce titre est décerné par le Conseil d'administration, à la majorité simple de ses membres présents ou représentés.
Les membres de droit et d’honneur ne sont pas tenus de payer une cotisation.
Article 6 : Radiation
La qualité de membre de l’Association se perd par :
- la démission
- le décès
- la radiation, prononcée par le conseil d’administration.
Le Conseil d'administration, à la majorité simple de ses membres présents ou représentés, statue souverainement quant à la radiation d'un de ses membres.
Article 7 : Le conseil d’administration
L'association est dirigée par un Conseil d'administration composé de neuf membres choisis parmi les membres actifs, et élus par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des présents ou représentés.
Les Administrateurs élus par l'assemblée générale sont nommés pour une durée de deux ans. Ses membres sont rééligibles, et renouvelables par moitié tous les ans.
Les fonctions d'Administrateur ne font l'objet d'aucune rémunération.
Le conseil d’administration se réunit une fois par mois sur convocation du Secrétaire. L’ordre du jour est établi par le Président. Les procès-verbaux de ses séances sont signés du Président et du Secrétaire général et consignés dans un registre tenu à cet effet.
Ces réunions ont pour but de discuter des projets en cours et à venir, ainsi que des prochaines manifestations et de délibérer. Le conseil d’administration pourra constituer des commissions chargées de diverses activités. Toutes discussions étrangères au but de l’association sont formellement interdites.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante
Article 8 : Le Bureau.
Le Conseil d'administration élit en son sein, à la majorité simple des présents ou représentés, un Bureau composé d'un Président, un Vice-président, un Trésorier, un trésorier-adjoint, un Secrétaire et un secrétaire adjoint.
Le Bureau est chargé de la gestion des affaires de l'association. Il dispose, à cet effet, des pouvoirs les plus étendus.
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom du Conseil d'administration et de l'association en qualité de demandeur ou de défendeur. Il convoque et préside les assemblées générales. Il dirige les réunions du bureau, du conseil d’administration et de l’assemblée générale. Il assure l’exécution des statuts, et ordonnance toutes les dépenses.
Un Vice-président qui assiste le président dans ses tâches. En cas d'absence ou d'empêchement d’un membre du bureau, Il peut recevoir délégation temporaire ou provisoire du Président, du Trésorier ou du Secrétaire.
Le Trésorier est dépositaire des fonds de l'association. Il recouvre les cotisations, solde les dépenses sur visa du Président, dresse en fin d'année son compte de gestion qu'il soumet à l'assemblée générale.
Il présente périodiquement au bureau et/ou au conseil d’administration la situation financière
Un trésorier-adjoint qui assiste le trésorier dans la gestion des finances
Le Secrétaire est chargé de l'administration de l'association. Il assure le secrétariat des conseils d’administrations et assemblées générales, tient les registres, conserve les archives et dresse tous procès-verbaux.
Un Secrétaire-adjoint qui assiste le secrétaire dans ses tâches.
Article 9 : Commissions
Le Bureau peut, sur avis favorable du Conseil d'administration, décider de créer des commissions spécialisées investies de missions particulières.
Le nombre de ces commissions n'est pas limité.
Article 10 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi pour compléter les présents statuts et détailler l’organisation interne de l’association.
Il précise les pouvoirs, les rôles, les devoirs et les responsabilités de chacun, ainsi que les conditions de fonctionnement de l'association.
Article 11 : Assemblées Générales ordinaires
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association et se réunit une fois par an, aux dates fixées par le Bureau, sur convocation du Président. Les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur la convocation. Elle se réunit, approuve les comptes et délibère sur toutes les questions portées à son ordre du jour par le Conseil d'Administration.
Il est procédé, au renouvellement des membres du conseil d’administration ;
Le président, assisté des membres du Conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Les assemblées générales sont valablement tenues quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les votes sont acquis à la majorité simple des membres présents ou représentés
Article 12 : Assemblées Générales extraordinaires
Les membres de l’association peuvent être convoqués en Assemblée générale Extraordinaire, par le conseil d’administration, soit par son initiative, soit par demande de dix de ces membres.
Article 13 : Modification des statuts
Lorsqu'il s'agit de la modification des statuts, la majorité requise est les deux tiers des membres présents ou représentés.
Toute proposition de modifications des présents statuts, devrons être adressé au président du conseil d’administration quinze jours au moins avant l’assemblée générale, et soumise ensuite à l’agrément de l’autorité compétente.
Article 14 : Dissolution et liquidation
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale ordinaire, plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci. L’association fait le choix en vue de la dévolution de l’actif actuel d’une ou plusieurs associations à caractère éducatif ou social.
Règlement intérieur
de la société du sou des écoles de St Brès
Le règlement intérieur est établi pour compléter les statuts, et détailler l’organisation interne de l’association.
Il précise les pouvoirs, les rôles, les devoirs et les responsabilités de chacun,
ainsi que les conditions de fonctionnement de l'association.
Membres adhérents de l’association :
L'adhésion est automatique après avoir rempli et signé un formulaire d'adhésion, et avoir réglé le montant de la cotisation.
Seuls les enfants dont les parents ont adhéré à la société du sou bénéficient d’une gratuité totale ou partielle pour activités sportives, ludiques et culturelles mises en place en collaboration les équipes d’enseignants de l’Ecole et financées par l’association.
Cotisations :
Le montant de la cotisation est choisi par le conseil d’administration. Au-delà d'une certaine somme, l'excédent par rapport à la cotisation de base peut être considéré comme un don.
Membres actifs :
Sont membres actifs ceux qui s’investissent dans la réalisation du projet associatif, en intégrant une ou plusieurs commissions d’organisation événementielle et/ou le conseil d’administration.
Les membres actifs sont prioritaires pour être accompagnateurs lors des sorties scolaires, mises en place en collaboration l’équipe d’enseignante et financées par l’association.
Commissions :
Quand la réalisation du projet associatif nécessite d’importants moyens humains (pour un loto, par exemple), le Conseil d’administration ou le Bureau peuvent créer une ou plusieurs commissions chargées de missions spécifiques. Elles sont sous la responsabilité d'un président de commission. Le président de commission peut former son équipe à partir de tout membre actif de l'association. Il peut même lui adjoindre, à titre de conseiller, toute personne extérieure à l'association capable d'apporter des solutions au problème traité. Dans ce cas, il doit être précisé les conditions dans lesquelles cette personne aura accès aux dossiers confidentiels de l'Association. Les travaux des commissions doivent être présentés et soumises à l’approbation du bureau.
Les parents d’élèves qui souhaitent intégrer une commission d’organisation événementielle s’engagent à participer activement aux deux ou trois réunions d’organisation de l’évènement choisi, et à prendre en charge une partie des taches nécessaires à la réalisation du projet.
La principale source de financement pour améliorer le confort et d’enrichir le quotidien de nos enfants sont les bénéfices issues des manifestations mises en place. La participation d’un maximum de personne garantie la réalisation de chaque projets dans les meilleures conditions, et la possibilité de financer les projets les plus ambitieux pour nos enfants.
Membres du CA :
Les membres du CA sont responsables du projet associatif. En concertation avec l’équipe enseignante, ils décident du financement de matériel scolaire ou des activités sportives, ludiques et culturelles. Ils mettent en œuvre tous les moyens qu’ils estiment appropriés à la poursuite de leurs objectifs tels que :
- réunions, constitution de commissions ou groupes de travail,
- organisation et animation de manifestations diverses,
- relations avec d’autres associations, des organismes et les pouvoirs publics.
Il est souhaitable que chaque administrateur qui n'est pas impliqué dans le Bureau, le soit au moins dans une commission de travail.
Leurs discussions et leurs décisions portent sur :
La gestion des fonds (l'utilisation des contributions ordinaires, la détermination de contributions exceptionnelles) / La mise en œuvre de projets / La formation des parents / La diffusion de l’information / La réaction face aux problèmes d’actualité / Les "petits problèmes courants" sur le fonctionnement de l’association / L'organisation de manifestations / La détermination de la stratégie à suivre, de la position à tenir / Les travaux des commissions / La préparation des Conseils d’école.
Le conseil d’administration se réunit une fois par mois sur convocation du Secrétaire. L’ordre du jour est établi par le Président. Les membres présents signent la feuille d’émargement, les procès-verbaux de ses séances sont signés par le Président et le Secrétaire et consignés dans un registre tenu à cet effet.
Un membre du Conseil d’administration pourra être exclu pour tout comportement étant considéré comme nuisible à la bonne marche de l'association donc à la réalisation de son but, et cela d'autant plus que le poste concerné est important. Par exemple :
- s’il n’assume pas son rôle, ses devoirs ou ses responsabilités,
- suite à son absence répétée, a fortiori non excusée (= à trois réunions consécutives sans motif sérieux).
Le Conseil d'administration, à la majorité simple de ses membres présents ou représentés, statue souverainement quant à l’exclusion d'un de ses membres.
Si, pour une raison quelconque, un poste d'administrateur vient à être vacant en cours de mandature, le Conseil d'administration pourvoit à son remplacement par l'entrée d'un membre permanent, ce choix devant être entériné par la prochaine assemblée générale. L'Administrateur entrant voit son poste soumis à renouvellement dans les conditions de celui qu'il remplace.
Membres du bureau :
Le bureau est une émanation du Conseil d’Administration. Il est préférable qu’il se compose de six de ces membres, et que les tâches incombées, soit équitablement reparties pour chaque binôme.
Le bureau de l’association doit être composé au minimum deux personnes : le président et le secrétaire. Les fonctions de trésorier sont alors exercées par le président ou le secrétaire. Dans les petites associations, le bureau peu se confondre avec le Conseil d’Administration.
Chaque membre du bureau s’engage, selon la fonction choisie, à assumer son rôle, ses devoirs et ses responsabilités, décrites ci-après :
Président et vice-président :
Au plan légal : Le président est habilité à représenter l’association dans les actes de la vie civile. Il peut donc signer des contrats au nom de l’association, même si cela ne veut pas dire qu’il peut décider tout seul. Pour certains actes, il peut être préalablement habilité par les statuts à agir soit par les membres du Conseil d’administration, soit par ceux de l’assemblée générale.
Le président représente également l’association en justice. Il peut donc, sauf stipulation contraire des statuts, agir en justice au nom de l’association.
Au plan organisationnel : Le président est celui qui convoque l’Assemblée générale, le Conseil d’administration et le bureau. Il établit l’ordre du jour de ces réunions. C’est lui qui supervise la conduite des activités de l’association.
Il est le coordinateur de l’association, celui qui anime les réunions, signe les invitations et les convocations.
Au plan moral: Le président est le garant des orientations de l’association, définies par l’Assemblée générale. Il est appelé à rendre des comptes de l’exécution de ces orientations devant l’Assemblée Générale (rapport moral annuel).
Mais c’est également le Président qui est l’image de l’association auprès des partenaires associatifs, institutionnels et privés.
Secrétaire et secrétaire-adjoint :
Font les comptes rendus des réunions, CA et AG, dressent tous procès-verbaux et les consignent dans un registre tenu à cet effet. Tiennent à jour le fichier des membres de l’association et la fiche de liaison des membres du CA.
Conservent les archives.
Les assemblées générales requièrent un certain formalisme auquel le Secrétaire accordera le plus grand soin :
- Mise en forme de l’ordre du jour fixé par les organes dirigeants ;
- Communication aux adhérents avec la convocation et les pouvoirs, selon les modalités prévues dans les statuts
- Tenue des listes des participants pour l’émargement (la signature de la feuille de présence), avec recueil des pouvoirs.
- Suivi du vote des résolutions prévues à l’ordre du jour, avec mise en place de scrutateurs. En effet, dans les assemblées nombreuses, on prévoira en début de séance 2 personnes qui effectueront le comptage des votes de manière contradictoire. En cas de différence, le comptage des votes se poursuivra jusqu’à l’obtention de résultats identiques. Pour chaque résolution votée, on veillera à compter successivement les suffrages pour les trois alternatives : votes Pour, Abstentions, votes Contre ;
- Enfin, les résultats des votes seront reportés sur le procès-Verbal de l’AG, reprenant l’ordre du jour, et signés en fin de séance par le Président et le Secrétaire ;
- L’établissement du compte-rendu des échanges entre les participants devra faire l’objet d’un procès-verbal. Les rapports présentés seront annexés au procès-verbal, qui sera largement diffusé.
Trésorier et trésorier-adjoint :
Ils sont garant de la gestion comptable de l’association en assurant la tenue des livres des opérations (dépenses - recettes). Ils effectuent les opérations de dépenses définies sous la responsabilité de la direction de l’association (remboursement de frais, règlement des factures) et se préoccupent des rentrées financières (cotisations, participations des usagers, recettes issues des manifestations réalisées, les subventions…). Ils assurent la relation entre l’association et le banquier.
Recouvrent les cotisations. Font un reçu aux familles qui se sont acquittées de leur cotisation. Relancent par courrier les familles qui n’ont pas cotisées. Tiennent à jour le registre des adhérents.
Etablissent les budgets prévisionnels de chaque projet en cours, et présentent le résultat des comptes de chaque manifestation réalisé lors des réunions mensuelles du CA suivants.
Présentent périodiquement au bureau et/ou au conseil d’administration la situation financière, c’est-à-dire les comptes détaillés du mois précédent à chaque réunion mensuelle du CA (exemple : pour le CA d’octobre : -> débit-crédit-solde des comptes du 01/09 au 30/09).
Etablissent chaque année le budget prévisionnel et le rapport financier annuel pour le soumettre au Bureau et/ou au Conseil d’Administration puis à l’Assemblée Générale pour adoption définitive.
Budget de l’équipe enseignante :
Un budget annuel est accordé à l’équipe enseignante. Libre à elle de l’utiliser comme elle le souhaite. Le montant est fixé chaque année par le Conseil d'administration à la majorité simple de ses membres présents ou représentés.
Toute autre demande de financement de matériel scolaire ou des activités sportives, ludiques et culturelles seront étudiées en conseil d’administration, et accordées ou non, suite au vote du conseil d’administration, à la majorité simple de ses membres présents ou représentés.
Assemblées générales ordinaires:
Leurs buts étant de réunir, d’informer et de permettre aux parents d’élèves de participer à la vie de l'école.
Tous les membres de l’association sont invités à se réunir en assemblée générale une fois par an à la date fixée par le Bureau, sur convocation du Président.
L’ensemble des membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
Les votes se font à main levée et le nombre de pouvoirs dont dispose un membre électeur doit être inférieur à la moitié de la totalité des membres de l’association présents ou représentés.
Ordre du jour : L’ordre du jour sera indiqué sur la convocation et parmi les sujets discutés, ceux décrits ci-dessous seront obligatoirement traités.
1/ Présentation de l’association et bilan des actions menées précédemment
Le président, assisté des membres du Conseil d’administration, présente les membres du conseil d’administration, l’association, et son fonctionnement. Le directeur est invité à présenter l’équipe enseignante et le personnel d’encadrement.
2/ Présentation et la validation des comptes
Présentation du rapport financier annuel aux moyens :
- du compte de résultat de l’année scolaire précédente,
- du budget prévisionnel de l’année en cours,
- du résultat des comptes de chaque manifestation réalisé,
- de l’arrêté des comptes, en cas de changement de trésorier.
3/ Présentation du projet scolaire
Le conseil d’administration et l’équipe enseignante exposent leurs projets pour la nouvelle année scolaire.
4/ Question diverses
5/Présentation des démissions du conseil d’administration
6/ Renouvellement du conseil d’administration
Modification du règlement intérieur :
Toutes propositions de modifications de ce règlement, devrons être adressé au président du conseil d’administration quinze jours au moins avant l’assemblée générale, et validées en assemblée générale, à la majorité simple de ses membres présents ou représentés.
Les modifications ne doivent pas mettre le Règlement intérieur en contradiction avec les statuts.
Dernière modification le 07/09/2015